Conditions Générales de Vente - Lhottis Bougies

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Lhottis Bougies, dont le siège social est situé à [votre adresse d'entreprise], et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet www.lhottisbougies.fr (ci-après dénommé "le Client"). Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

1. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par Lhottis Bougies, notamment des bougies artisanales.

2. Produits

Les produits disponibles à la vente sont ceux figurant sur le site au moment de la commande. Chaque produit fait l’objet d’une description détaillée et précise. Les photographies des produits sont fournies à titre indicatif et peuvent présenter des différences mineures en fonction des réglages de votre écran.

Lhottis Bougies se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment des produits proposés sur le site, sans affecter les commandes déjà passées.

3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC) et hors frais d'expédition. Les frais de livraison sont précisés au moment de la commande et dépendent de la destination et du mode d’expédition choisi par le Client.

Lhottis Bougies se réserve le droit de modifier les prix des produits à tout moment, mais le prix appliqué au Client sera celui en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande

Le processus de commande se déroule comme suit :

1. Le Client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et les ajoute à son panier.
2. Le Client valide son panier et procède à la saisie de ses informations personnelles et de livraison.
3. Le Client choisit le mode d'expédition souhaité et vérifie le récapitulatif de la commande.
4. Le Client effectue le paiement via l'une des méthodes proposées (carte bancaire, PayPal, etc.).
5. Une confirmation de commande est envoyée par email au Client après validation du paiement.

Lhottis Bougies se réserve le droit de refuser toute commande d'un Client en cas de litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou pour toute autre raison légitime.

5. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne au moment de la commande via un service sécurisé. Les informations de paiement ne sont pas conservées par Lhottis Bougies. Le Client garantit qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser la méthode de paiement choisie.

En cas de refus du paiement par l’organisme bancaire, la commande sera automatiquement annulée.

6. Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont précisés dans la Politique d’Expédition et peuvent varier en fonction de la destination. Lhottis Bougies ne pourra être tenu responsable des retards de livraison dus à des circonstances indépendantes de sa volonté (grèves, retards douaniers, conditions climatiques, etc.).

En cas d’absence lors de la livraison, un avis de passage sera laissé au Client, qui pourra retirer son colis au bureau de poste ou au point relais désigné. Si le colis est retourné à Lhottis Bougies en raison d'une adresse incorrecte ou d'une non-réclamation, les frais de réexpédition seront à la charge du Client.

7. Droit de Rétractation

Conformément à l'article L.221-18 du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Le Client doit informer Lhottis Bougies de sa décision de se rétracter en envoyant un email à lhottisbougies@gmail.com. Le produit doit être retourné dans son emballage d’origine, en parfait état, et sans avoir été utilisé, à l’adresse suivante : Lhottis Bougies, 310 Avenue du Giffre, 74340 Samoëns. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception du produit par Lhottis Bougies, via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

8. Garanties

Tous les produits vendus par Lhottis Bougies bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés, conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la Consommation et aux articles 1641 et suivants du Code Civil.

En cas de produit défectueux ou non conforme, le Client doit notifier le problème à Lhottis Bougies dans un délai raisonnable après la découverte du défaut en envoyant un email à lhottisbougies@gmail.com, accompagné de photos et d'une description du défaut. Selon le cas, le produit sera remplacé ou remboursé.

9. Responsabilité

Lhottis Bougies ne saurait être tenu responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure, telle que définie par la jurisprudence, y compris mais sans s'y limiter : les catastrophes naturelles, les grèves, les accidents ou les interruptions de services.

Lhottis Bougies ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects pouvant survenir du fait de l’achat des produits, tels que la perte de revenus, de données ou d'activité.

10. Protection des Données

Les informations personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires pour le traitement et la livraison des produits. Ces informations sont traitées conformément à notre [Politique de Confidentialité]. Le Client dispose d’un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles en nous contactant à lhottisbougies@gmail.com.

11. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site www.lhottisbougies.fr (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Lhottis Bougies. Toute reproduction, exploitation, ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

12. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Si aucun accord n'est trouvé, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Lhottis Bougies.

13. Contact

Pour toute question ou demande d'information complémentaire, le Client peut contacter Lhottis Bougies à :
Email : lhottisbougies@gmail.com
Adresse : Lhottis Bougies, 310 Avenue du Giffre, 74340 Samoëns